musée du diocèse de lyon

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le Chapitre aux Lyonnais

1308

 

 

 

 

 

Nous G., Doyen, et le Chapitre de l’Eglise primatiale de Lyon.

 

 

 

Nous faisons savoir à tous ceux qui liront les présentes lettres, qu’avec le récent décès de seigneur Louis de bonne mémoire qui fut archevêque de cette Eglise primatiale de Lyon le Siège de Lyon étant vacant, les gens et procurateurs du seigneur évêque d’Autun ont pris en main ce Siège et son administration.

 

Ensuite ce seigneur évêque ayant lui-même disparu et le Siège de Lyon restant vacant, avec par le décès de ces seigneurs archevêque et évêque ce sont l’un et l’autre Sièges qui sont vacants pour le moment.

 

Alors Nous, Doyen et Chapitre, conformément aux coutumes anciennes, conventions et statuts, nous avons suivi la coutume en ce cas de tenir et gouverner le Siège de Lyon, et pareillement le Chapitre d’Autun le Siège d’Autun.

 

Nous ne voulons pas qu’à l’occasion de cette reprise nous soit attribué le droit de prendre quelque bien dans juridiction de Lyon ; non plus pour la même raison que soit engendré un préjudice à l’encontre de la cité et des citoyens, du Siège et du Chapitre de Lyon ; non plus que le traité récemment conclu avec le seigneur roi de France par nous et notre Chapitre soit renforcé à l’avantage de quelqu’un ; ni non plus qu’un préjudice soit fait aux citoyens, à leurs droits en propriété et patrimoine, mais que le droit et les requêtes des citoyens leur restent toujours sauf et sauves, et que l’ensemble des droit, usage, ou coutume de notre Chapitre de Lyon, soit sauf, mais pas davantage.

 

Pour attester tout ceci, Nous, Doyen et Chapitre, en Chapitre convoqué et réuni pour cela selon l’usage à la sonnerie de la cloche, nous ordonnons d’apposer le sceau de notre Chapitre aux présentes lettres, selon la décision prise.

 

Daté du 2 des nones du mois d’août, en l’année du Seigneur mille trois cent huit.

 

 

 

 

 

NOTES

 

2 des nones du mois d’août : 4 août

 

 

DOCUMENTS

 

-      Texte latin

o    MENESTRIER Claude François, 1696, Histoire civile ou consulaire de la ville de Lyon