François Soulier

1847-1918

association cultuelle de Saint-Georges

1906

En 1898 François Soulier, né à Lyon en 1847, ordonné prêtre en 1873, est nommé curé de la paroisse Saint-Georges à Lyon, bénéficiant de l’inamovibilité. Selon les termes du Concordat, les biens paroissiaux sont régis par un Conseil de Fabrique et le curé a à sa disposition la « mense curiale » (voir Guide administratif du diocèse à régime concordataire de Strasbourg).

En 1899 l’abbé Soulier entre en conflit avec le Conseil de Fabrique de la paroisse et l’Archevêque au sujet de la présentation des comptes qu’il rend à la Préfecture conformément à la loi du 26 janvier 1892 (art.78) et au décret du 27 mars 1893 sur l’application à la comptabilité des Fabriques des règles de l’administration publique, décisions contre lesquelles avaient protesté le Cardinal COULLIE en 1894, invoquant la particularité des comptes paroissiaux.

Le 6 juin 1902, à la suite d’un débat au Conseil municipal de Lyon, l’archevêché explique la situation par ce communiqué :

Le conseil de fabrique de la paroisse Saint-Georges, à propos d'une affaire administrative soumise au conseil municipal de Lyon, a été violemment pris à partie dans cette assemblée sans avoir été préalablement entendu. A la suite de la délibération municipale du 20 mai dernier, on a répandu à Lyon une publication dans laquelle se trouvent attaqués le conseil de fabrique et l'administration diocésaine. Son Eminence, douloureusement impressionnée par ces faits, a immédiatement adressé sa protestation à qui de droit, en se réservant de rétablir la vérité et de prendre ultérieurement les mesures que lui imposent les responsabilités de sa charge épiscopale.

Le 4 novembre 1902, après un procès en Officialité l’abbé Soulier est interdit de ministère par l’Archevêque. Il fait appel au Saint-Siège.

Le 7 novembre, l’Archevêque enjoint aux paroissiens de s’adresser désormais au Curé de la paroisse voisine de la Primatiale Saint-Jean :

Avis aux fidèles de la paroisse Saint-Georges, à Lyon

En vertu d'une ordonnance de Son Eminence le Cardinal Archevêque, les fidèles de la paroisse Saint-Georges sont avertis qu’ils devront, jusqu'à nouvel ordre, s'adresser, pour l'administration des Sacrements, à M. l'Archiprêtre de Saint-Jean, ou aux prêtres délégués par lui.

Le 14 novembre, un communiqué de l’archevêché explique la décision de l’Archevêque aux paroissiens :

Afin d'user de ménagements, Son Eminence le cardinal archevêque avait cru pouvoir se contenter d'informer, par une note indirecte et laconique, les fidèles de la paroisse Saint-Georges de l'ordonnance rendue contre M. l'abbé Soulier. En présence des interprétations erronées qui ont été répandues par la presse, et qui pourraient égarer les esprits, nous sommes obligés d'exposer plus complètement les dispositions prises.

A la suite d'une enquête à laquelle il a été procédé suivant les règles du droit, Mgr le cardinal archevêque a fait défense à M. Soulier d'exercer désormais dans sa paroisse les fonctions ecclésiastiques, en l'avertissant qu'une désobéissance le rendrait passible de peines canoniques plus graves ; de plus, il lui a enjoint de réparer le scandale public dont il s'est rendu coupable en publiant et répandant à profusion dans la ville de Lyon et dans le diocèse des libelles injurieux et diffamatoires contre ses supérieurs ecclésiastiques.

En édictant ces mesures, Mgr l'archevêque a agi dans la plénitude de son autorité : chef spirituel de ses prêtres et gardien de la discipline ecclésiastique dans son diocèse, il a, pour des causes graves, privé l'un de ses prêtres de l'exercice des pouvoirs spirituels, sans lui ôter d'ailleurs son titre de curé, lequel, dans le cas présent, par suite de l'inamovibilité, ne saurait être enlevé sans une entente avec l'autorité civile.

Nous avons eu la douleur de constater que M. Soulier a enfreint la défense d'ordre spirituel à laquelle il devait se soumettre d'abord, même dans le cas où il aurait voulu user de son droit d'appel canonique. C'est de cette défense, qui est maintenue, qu'est résultée pour les paroissiens de Saint-Georges l'obligation qu'on leur a intimée dans la note de la semaine dernière.

Le 19 décembre l’abbé Soulier reçoit de la Sacrée Congrégation du Concile à Rome l’ordre de se soumettre préalablement à l’examen de sa cause. Il refuse : la presse radicale lyonnaise le soutient.

Le 5 février 1903 le Gouvernement révoque le Conseil de Fabrique. La Semaine religieuse en fait ainsi l’annonce :

Par arrêté ministériel en date du 5 février le Conseil de fabrique de Saint-Georges a été révoqué.

Cette décision a causé une pénible surprise et une douloureuse émotion dans la paroisse où MM. les fabriciens, par leur honorabilité et leur dévouement, se sont acquis la considération et l'estime de tous.

Mgr le cardinal archevêque a regretté d'autant plus vivement cette révocation, qu'ayant été invité à donner son avis dans l'enquête administrative ouverte naguère à propos des griefs de M. l'abbé Soulier contre le Conseil de fabrique, il s'était fait un devoir de prendre la défense de ce dernier.

Il est nécessaire de rappeler, à l'occasion de ce nouvel incident de l'affaire de Saint-Georges, que dans l'ordonnance archiépiscopale du 4 novembre, les démêlés de M. Soulier avec le Conseil de fabrique n'étaient pas directement en cause. La mesure prise par Son Eminence en vertu des pouvoirs que lui confèrent les saints canons et en vertu du pouvoir disciplinaire que possède tout chef d'administration à l'égard de ses subordonnés, vise en M. le curé de Saint-Georges la manière dont il a exercé son ministère spirituel, et son attitude injurieuse à l'égard de ses supérieurs.

Le 9 février le président du Conseil de Fabrique proteste auprès du Gouvernement dans une lettre de son président :

Monsieur le Ministre,

J'ai reçu communication de l'arrêté ministériel, en date du 5 février courant, par lequel vous avez prononcé la révocation du Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Georges, à Lyon.

Il y a près d'un an déjà que cette décision était demandée avec un acharnement incroyable par un certain parti tout dévoué au desservant qui, fort de son inamovibilité, a troublé gravement la paroisse confiée à ses soins et s'est insurgé contre l'autorité diocésaine.

L'inanité des griefs articulés contre mes collègues et moi avait triomphé jusqu'à ce jour de ces sollicitations ; nous avions même reçu dernièrement, à la direction des cultes, l'assurance qu'aucune mesure de rigueur ne serait prise envers nous.

Mais, ce prêtre venant d'être frappé par son supérieur hiérarchique, il fallait, pour le justifier, accréditer les accusations mensongères dirigées publiquement contre nous. La Fabrique est victime de ces odieux calculs.

Votre administration, monsieur le ministre, est pleinement édifiée sur l'honorabilité de notre gestion et sur la parfaite régularité de nos comptes du reste, l'arrêté les a mis lui-même hors de cause, en ne donnant d'autre motif de la mesure inique qui nous atteint, qu'une prétendue opposition apportée par nous au fonctionnement régulier de la paroisse.

Nous nous étions jusqu'à présent fait un devoir de garder, au sujet de cette affaire, l'extrême réserve que nous imposaient nos fonctions ; puisque nous recouvrons maintenant notre liberté d'action, nous en userons pour éclairer l'opinion publique. Nous devons en particulier aux paroissiens de Saint-Georges, qui nous ont constamment témoigné leur confiance, de jeter une lumière complète sur tous ces événements ; nous n'y faillirons pas.

Veuillez agréer, monsieur le ministre, l'expression de ma haute considération.

Le Président du Conseil de fabrique révoqué.

Lyon, le 9 février 1903

Le 18 juillet la Sacrée Congrégation du Concile confirme la décision de l’Archevêque. L’abbé Soulier demande « le bénéfice d’une seconde audience » qui lui est accordée. Après une tentative de faire annuler sa requête, il est à nouveau condamné le 20 novembre.

Le 28 décembre l’Archevêque l’informe que, si au 31 décembre il ne se soumet pas, il sera sanctionné. L’abbé Soulier ne répond pas.

Le 6 janvier 1904, il est suspens ab ordine et officio par l’Archevêque et ne peut donc accomplir « aucun ministère sacerdotal et pastoral ». La Semaine Religieuse du 8 janvier fait l’historique de la situation.

Le 5 décembre 1906, le nouveau Conseil de Fabrique constitue une association cultuelle conformément à la loi de séparation de 1905 :

L’Association prend le titre d’Association Paroissiale Catholique de la paroisse de Saint-Georges. Elle a pour but de procurer des ressources à M. le Curé, Ministre du Culte Catholique, apostolique et romain ; le siège est fixé à l’église Saint-Georges de Lyon.

(Recueil des Actes Administratifs, 62/18.30).

Le 5 février 1907, l’Archevêque condamne l’association cultuelle.

Ordonnance de Son Eminence.

Nous, Pierre-Hector COULLIE, cardinal prêtre de la Sainte Eglise Romaine, par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège apostolique, archevêque de Lyon et de Vienne, primat des Gaules, etc.

Vu l'association cultuelle qui s'est formée en la paroisse Saint-Georges à Lyon, sous le nom d'Association paroissiale catholique de la paroisse Saint-Georges, et qui a établi son siège social en l'église Saint-Georges ;

Vu l'acte de dévolution en date du 7 décembre 1906, par lequel les membres du bureau des marguilliers de la fabrique de Saint-Georges ont transmis à la dite association cultuelle tous les biens mobiliers et immobiliers affectés a l'exercice du culte que possédait la dite fabrique ;

Vu l'acte de dévolution en date du 10 décembre 1906, par lequel le titulaire de la mense curiale de Saint-Georges a transmis à la même association cultuelle les biens de la dite mense ;

Considérant que la formation d'associations cultuelles selon les dispositions de la loi du 9 décembre 1905 et l'attribution de biens ecclésiastiques à ces associations ont été formellement défendues par le Souverain Pontife dans ses Lettres Encycliques, comme étant contraires soit à la constitution divine de l'Eglise, soit à son droit de propriété ;

Déclarons ce qui suit :

1° L'association cultuelle dite association paroissiale catholique de la paroisse Saint-Georges est et demeure condamnée ;

2° Ladite association ayant placé son siège social dans l'église Saint-Georges, à l'effet d'en avoir la jouissance, Nous interdisons a tout prêtre, sous peine de suspense ipso facto, de remplir en cette église aucune fonction ecclésiastique, comme la célébration de la sainte messe, l'administration des sacrements, la prédication, etc. Nous défendons de même aux fidèles, aussi longtemps que durera cette occupation anticanonique de l'édifice religieux, d'user de cette église pour l'accomplissement de leurs devoirs religieux.

3° Nous réprouvons et Nous condamnons, comme ayant violé gravement les droits et les règles de l'Eglise, les actes de dévolution par lesquels les représentants de la Fabrique et le titulaire de la mense curiale de Saint-Georges ont transmis les biens de ces établissements a l'association sus-nommée.

Lyon, le 5 février 1907.

† PIERRE, card. COULLIE,

archevêque de Lyon et de Vienne.

Le 19 février, l’Archevêque retire à l’abbé Soulier le « bénéfice curial ».

Ordonnance de Son Eminence.

Nous, Pierre-Hector COULLIE, par la miséricorde de Dieu et l'autorité du Saint-Siège apostolique, cardinal-prêtre de la Sainte Eglise Romaine, du titre de la Trinité des Monts, archevêque de Lyon et de Vienne, primat des Gaules.

Vu notre ordonnance en date du 4 novembre 1902, interdisant à M. François Soulier l'administration des sacrements, la prédication, la célébration de la messe et toutes les autres fonctions ecclésiastiques dans la paroisse Saint-Georges à Lyon ; laquelle ordonnance a été confirmée en appel par la Sacrée Congrégation du Concile le 18 juillet 1903 ;

Vu notre ordonnance du 6 janvier 1904, signifiant au même M. François Soulier que, du fait de sa non soumission depuis plus d'un an aux défenses portées contre lui, il encourait la suspense ab ordine et ab officio ;

Attendu que pendant plus de trois années M. Soulier a, publiquement et avec affectation, comme il est de notoriété générale dans la paroisse Saint-Georges, violé les défenses et les censures portées contre lui ; que, de ce chef, il est devenu un sujet de scandale pour la paroisse confiée à ses soins et même pour le diocèse tout entier ;

Attendu que par cette violation réitérée, constante et prolongée de la suspense, qui témoigne d'un mépris opiniâtre de l'autorité ecclésiastique, il s'est rendu, selon ce qui est déclaré par le Concile de Trente, suspect d'hérésie et a mérité d'être privé de son bénéfice. (Conc. Trid. de Reform., sess. XXV, cap. III) ;

Attendu qu'il est établi par la publication de documents insérés dans le Recueil des actes administratifs du départements du Rhône (1907, n° 1), qu'à la date du 10 décembre 1906, M. Soulier a fait, en qualité de titulaire de la mense curiale de Saint-Georges, attribution des biens de la dite mense curiale à une association cultuelle qui a été créée dans cette paroisse, contrairement à la défense portée par le Souverain-Pontife ; que cette attribution constitue une véritable aliénation de biens ecclésiastiques, pour laquelle M. Soulier a encouru les peines édictées par la bulle Antbitiosoe, notamment celle de la privation de son Bénéfice ipso jure. (Extrav. Ambitiosae, De Rebus Eccl. non alienandis) ;

Considérant que le salut des âmes exige impérieusement la cessation d'un scandale qui n'a que trop longtemps duré, et qu'il est de notre devoir de rappeler le respect dû aux saints Canons si obstinément violés malgré nos avertissements réitérés et malgré les tempéraments dont a usé notre paternelle sollicitude ;

Déclarons ce qui suit :

M. François Soulier est et demeure privé de son Bénéfice Curial de Saint-Georges, lequel devient vacant ;

Tous les actes exigeant juridiction qu'il oserait accomplir sont nuls et de nul effet.

Nous avertissons les fidèles de la paroisse Saint-Georges que la présente ordonnance est exécutoire en ce qui les concerne à dater de sa publication.

Donné à Lyon, le 19 février 1907.

† Pierre, Card. COULLIÉ,

Arch. de Lyon et de Vienne.

L’abbé Soulier fait un recours à la Sacrée Congrégation du Concile.

Le 22 février l’Archevêque nomme curé de la paroisse le chanoine honoraire Guitton, supérieur du Petit Séminaire Saint-Jean.

Le 31 mars celui-ci célèbre les fêtes de Pâques dans une salle du cercle paroissial : messe de communion du matin, messe des hommes, grand’messe chantée,

enfin le soir, la salle était trop petite pour recevoir tous les fidèles, avides d’entendre les premières instructions de leur pasteur et de chanter l’Alleluia de la résurrection. Que ce soit l’Alleluia de la résurrection d’une paroisse qui a trop longtemps souffert ».

(Semaine Religieuse).

Par la suite une petite chapelle quai Fulchiron est ouverte pour la messe du matin et la prière du soir.

Le 13 décembre 1907 l’Archevêque rend public le rescrit en latin du 20 novembre de la Sacrée Congrégation du Concile portant condamnation de l’abbé Soulier à la date du 20 mars, confirmée par le Pape le 24 mars, et en donne la traduction :

Rome, 10 Novembre 1907.

Eminentissime et Révérendissime Seigneur,

Après avoir pris connaissance, dans la séance tenue par la S. Congrégation du Concile le 20 Mars de cette année, de toutes les conclusions relatives à la privation du bénéfice paroissial infligée au prêtre François Soulier, cette même S. Congrégation a décidé de répondre : « Tous les motifs appuyant les plaintes du prêtre François Soulier contre le décret Archiépiscopal du 19 Février 1007 ayant été étudiés, ce décret lui-même est confirmé, et rapport sera fait au Très-Saint Père. »

Le 24 du mois suivant, Sa Sainteté, ayant ouï relation de la cause, a ratifié et confirmé la décision de la S. Congrégation, nonobstant toute opposition quelconque.

En vertu de mes fonctions, je porte ces décisions à la connaissance de Votre Eminence, et je me redis

de Votre Eminence,

le très humble, très dévoué et vrai serviteur,

VINCENT. Cardinal Evêque de Préneste

Préfet.

C. DE LAI. Secrétaire.

Le 14 janvier 1911 a lieu devant la première Chambre du Tribunal civil de Lyon le procès intenté par le curé nommé, le chanoine Guitton, contre l’ancien curé « schismatique », l’abbé Soulier, au sujet de l’usage de l’église et des biens paroissiaux au nom de l’article 5 de la loi du 02/01/1907. (La Croix du 18 janvier 1911)

Le 4 février 1913 le Conseil d’Etat donne raison au chanoine Guitton (selon MAYEUR) ; le 14 février la Cour de Cassation donne raison au chanoine Guitton (selon LAPERRIERE citant le Recueil des Actes Administratifs V, 62/18.30).

Le 13 mai 1913 l’abbé Soulier quitte Lyon pour Paris. Les clés de l’église Saint-Georges sont portées au Maire de Lyon le mercredi 14 et remises au curé Guitton le jeudi 15. (La Croix du 16 mai 1913, qui titre l’article ainsi : La fin d’un schisme).

En 1918, l’abbé Soulier se soumet et devient aumônier des Sœurs franciscaines missionnaires de Marie. Il se retire ensuite à Oullins puis Vernaison. Il meurt en 1927.

L’exemple de ce conflit nous montre les avantages que l’Eglise retira des lois de Séparation au point de vue « spirituel » : l’autorité ecclésiastique pouvait désormais prendre ses décisions en toute liberté, sans avoir à tenir compte de l’avis de la Direction des Cultes.

(LAPERRIERE, p.186)

DOCUMENTS

- Semaine religieuse du diocèse de Lyon

1902, tome 2 (mai 1902 - novembre 1902), pp. 51, 648, 677

1903, tome 1^er (novembre 1902 - mai 1903), pp.312, 313, 314

1904, tome 1^er (novembre 1903 - mai 1904), p.180

1907, tome 1^er (novembre 1906 - mai 1907), pp.285, 286, 340, 341, 513, 514

1908, tome 1^er (novembre 1907 - mai 1908), pp.69, 70

- Loi du 02 Janvier 1907 sur les cultes

- LAPERRIERE Guy, 1973, La Séparation à Lyon (1904-1908). Etude d’opinion publique

- MAYEUR Jean-Marie et alii, 1994, Dictionnaire du monde religieux dans la France contemporaine : Lyon, le Lyonnais, le Beaujolais

- BLOT Thierry, 2000, Le curé, pasteur: des origines à la fin du XXe siècle : étude historique juridique

- CHANTIN Jean-Pierre, 2005, La Séparation à Lyon : l’affaire de la cultuelle de Saint-Georges, in CHANTIN Jean-Pierre (dir.), 1905. Séparation des Eglises et de l'Etat. La réception de la loi à Lyon, en France et en Europe

- Guide administratif du diocèse à régime concordataire de Strasbourg

g.decourt